DEBUIS BERNARD
Active3511Z · Production d'électricité
DEBUIS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2019 sous le numéro SIREN 850 862 442. Son siège social est situé 95 Rte de la Riviere, 01990 Relevant. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DEBUIS BERNARD
INSEE- Dénomination
- DEBUIS BERNARD
- SIREN
- 850 862 442
- SIRET (siège)
- 850 862 442 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR37850862442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 850 862 442
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 01 janvier 2019
- Siège social
- 95 RTE DE LA RIVIERE, 01990, RELEVANT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBUIS BERNARD
Production d'électricité
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Établissements de DEBUIS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01990 RELEVANTSiègeActif
850 862 442 00017 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 3511Z
Conformité de DEBUIS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBUIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBUIS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2019
Questions fréquentes sur DEBUIS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DEBUIS BERNARD ?
Le numéro SIREN de DEBUIS BERNARD est 850 862 442. Le SIRET de son siège social est 850 862 442 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37850862442.
Où se situe le siège social de DEBUIS BERNARD ?
Le siège social de DEBUIS BERNARD est situé 95 Rte de la Riviere, 01990 Relevant.
DEBUIS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBUIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBUIS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUIS BERNARD.
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