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DEBUIS GILBERT

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Siren418 857 306Entrepreneur individuel01480 VILLENEUVECréée le 01 novembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 418 857 306, DEBUIS GILBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1987. Son siège social est situé à Villeneuve (01480). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBUIS GILBERT

Dénomination
DEBUIS GILBERT
SIREN
418 857 306
SIRET (siège)
418 857 306 00017
N° TVA intracommunautaire
FR77418857306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 857 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 novembre 1987
Siège social
01480, VILLENEUVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBUIS GILBERT

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de DEBUIS GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DEBUIS GILBERT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBUIS GILBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01480 VILLENEUVESiègeActif

    418 857 306 00017 · ouvert le 01 novembre 1987 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DEBUIS GILBERT

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DEBUIS GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUIS GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUIS GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUIS GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUIS GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUIS GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1987

Questions fréquentes sur DEBUIS GILBERT

Quel est le numéro SIREN de DEBUIS GILBERT ?

Le numéro SIREN de DEBUIS GILBERT est 418 857 306. Le SIRET de son siège social est 418 857 306 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77418857306.

Où se situe le siège social de DEBUIS GILBERT ?

Le siège social de DEBUIS GILBERT est situé à Villeneuve (01480).

DEBUIS GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBUIS GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBUIS GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUIS GILBERT.

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