DEBUISSON EMMANUEL

Active

Siren504 256 462Entrepreneur individuel40660 MOLIETS-ET-MAACréée le 23 janvier 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBUISSON EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 janvier 2008 sous le numéro SIREN 504 256 462. Elle est domiciliée rue des Craquillots, 40660 Moliets-et-Maa. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBUISSON EMMANUEL

INSEE

Dénomination: DEBUISSON EMMANUEL
SIREN: 504 256 462
SIRET (siège): 504 256 462 00012
N° TVA intracommunautaire: FR78504256462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 504 256 462
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 23 janvier 2008
Siège social: RUE DES CRAQUILLOTS, 40660, MOLIETS-ET-MAA
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBUISSON EMMANUEL

Location de logements

Finances de DEBUISSON EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUISSON EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBUISSON EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

40660 MOLIETS-ET-MAASiègeActif
504 256 462 00012 · ouvert le 23 janvier 2008 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBUISSON EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUISSON EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUISSON EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUISSON EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUISSON EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUISSON EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUISSON EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 23 janvier 2008

Questions fréquentes sur DEBUISSON EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DEBUISSON EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DEBUISSON EMMANUEL est 504 256 462. Le SIRET de son siège social est 504 256 462 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78504256462.

Où se situe le siège social de DEBUISSON EMMANUEL ?

Le siège social de DEBUISSON EMMANUEL est situé rue des Craquillots, 40660 Moliets-et-Maa.