DEBUISSON EMMANUEL

Active

Siren789 538 428Entrepreneur individuel06500 MENTONCréée le 22 novembre 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBUISSON EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 2012, identifié par le SIREN 789 538 428. Le siège social de l'entreprise se trouve 1949 Rte des Ciappes de Castellar, 06500 Menton. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1512Z.

Fiche d'identité de DEBUISSON EMMANUEL

INSEE

Dénomination: DEBUISSON EMMANUEL
SIREN: 789 538 428
SIRET (siège): 789 538 428 00010
N° TVA intracommunautaire: FR38789538428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 789 538 428
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1512Z
Date de création: 22 novembre 2012
Siège social: 1949 RTE DES CIAPPES DE CASTELLAR, 06500, MENTON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBUISSON EMMANUEL

SELLERIE

Finances de DEBUISSON EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUISSON EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBUISSON EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06500 MENTONSiègeActif
789 538 428 00010 · ouvert le 05 novembre 2012 · NAF 1512Z

Documents juridiques de DEBUISSON EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUISSON EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUISSON EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUISSON EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUISSON EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUISSON EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUISSON EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 22 novembre 2012

Questions fréquentes sur DEBUISSON EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DEBUISSON EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DEBUISSON EMMANUEL est 789 538 428. Le SIRET de son siège social est 789 538 428 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38789538428.

Où se situe le siège social de DEBUISSON EMMANUEL ?

Le siège social de DEBUISSON EMMANUEL est situé 1949 Rte des Ciappes de Castellar, 06500 Menton.