DEBUISSON FRANCOIS
Active8551Z · Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
DEBUISSON FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 décembre 2003, identifié par le SIREN 451 264 428. Le siège social de l'entreprise se trouve Esf Peisey Vallandry, 73210 Peisey-Nancroix. Son activité principale est enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (code NAF 8551Z).
Fiche d'identité de DEBUISSON FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DEBUISSON FRANCOIS
- SIREN
- 451 264 428
- SIRET (siège)
- 451 264 428 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR89451264428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 264 428
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8551Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
- Date de création
- 14 décembre 2003
- Siège social
- ESF PEISEY VALLANDRY, 73210, PEISEY-NANCROIX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEBUISSON FRANCOIS
Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
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Établissements de DEBUISSON FRANCOIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73210 PEISEY-NANCROIXSiègeActif
451 264 428 00025 · ouvert le 15 décembre 2005 · NAF 8551Z
- 73210 LA PLAGNE TARENTAISEFermé
451 264 428 00017 · ouvert le 14 décembre 2003 · NAF 8551Z
Conformité de DEBUISSON FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUISSON FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBUISSON FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBUISSON FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 décembre 2003
Questions fréquentes sur DEBUISSON FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DEBUISSON FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DEBUISSON FRANCOIS est 451 264 428. Le SIRET de son siège social est 451 264 428 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89451264428.
Où se situe le siège social de DEBUISSON FRANCOIS ?
Le siège social de DEBUISSON FRANCOIS est situé Esf Peisey Vallandry, 73210 Peisey-Nancroix.
DEBUISSON FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBUISSON FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBUISSON FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUISSON FRANCOIS.
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