DEBUISSON SEBASTIEN

Active

Siren750 904 112Entrepreneur individuel38000 GRENOBLECréée le 27 décembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 750 904 112, DEBUISSON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 27 décembre 2011. Son siège social est situé 3 rue des Bains residence Medicis, 38000 Grenoble. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBUISSON SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: DEBUISSON SEBASTIEN
SIREN: 750 904 112
SIRET (siège): 750 904 112 00018
N° TVA intracommunautaire: FR62750904112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 750 904 112
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 27 décembre 2011
Siège social: 3 RUE DES BAINS RESIDENCE MEDICIS, 38000, GRENOBLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBUISSON SEBASTIEN

Location de logements

Finances de DEBUISSON SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUISSON SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBUISSON SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38000 GRENOBLESiègeActif
750 904 112 00018 · ouvert le 27 décembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBUISSON SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUISSON SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUISSON SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUISSON SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUISSON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUISSON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUISSON SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 27 décembre 2011

Questions fréquentes sur DEBUISSON SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEBUISSON SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEBUISSON SEBASTIEN est 750 904 112. Le SIRET de son siège social est 750 904 112 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62750904112.

Où se situe le siège social de DEBUISSON SEBASTIEN ?

Le siège social de DEBUISSON SEBASTIEN est situé 3 rue des Bains residence Medicis, 38000 Grenoble.