DEBUISSON SYLVIE

Active

Siren319 518 452Entrepreneur individuel13370 MALLEMORTCréée le 19 juillet 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBUISSON SYLVIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 juillet 1980 sous le numéro SIREN 319 518 452. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte des Pylones, 13370 Mallemort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0312Z.

Fiche d'identité de DEBUISSON SYLVIE

INSEE

Dénomination: DEBUISSON SYLVIE
SIREN: 319 518 452
SIRET (siège): 319 518 452 00044
N° TVA intracommunautaire: FR10319518452Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 319 518 452
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0312Z
Date de création: 19 juillet 1980
Siège social: RTE DES PYLONES, 13370, MALLEMORT
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de DEBUISSON SYLVIE

Pêche à la truite (achat et vente de truites sans intervention dans le cycle biologique de production des poissons, C'est à dire sans les nourrir et sans contribuer à leur croissance), boissons à emporter, confiseries, achat et vente d'appâts, d'articles de pêche et de vêtements de pêche

Finances de DEBUISSON SYLVIE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUISSON SYLVIE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBUISSON SYLVIE

INSEE

4 établissements, dont 1 en activité.

13370 MALLEMORTSiègeActif
319 518 452 00044 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 0312Z
83570 CARCESFermé
319 518 452 00010 · NAF 526D
13350 CHARLEVALFermé
319 518 452 00028 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 050C
13370 MALLEMORTFermé
319 518 452 00036 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 050C

Documents juridiques de DEBUISSON SYLVIE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUISSON SYLVIE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUISSON SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUISSON SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUISSON SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUISSON SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUISSON SYLVIE

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

04 août 2019Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
20 mars 2009Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE
18 mai 2008Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-18 · Début d'activité : 2008-04-01

05 juillet 2024création
Date d'effet : 19 juillet 1980

Questions fréquentes sur DEBUISSON SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de DEBUISSON SYLVIE ?

Le numéro SIREN de DEBUISSON SYLVIE est 319 518 452. Le SIRET de son siège social est 319 518 452 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10319518452.

Où se situe le siège social de DEBUISSON SYLVIE ?

Le siège social de DEBUISSON SYLVIE est situé Rte des Pylones, 13370 Mallemort.