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DEBUS Bertrand

Active
Siren991 041 377Entrepreneur individuel30290 Laudun l'ardoiseCréée le 06 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBUS Bertrand est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 041 377. Le siège social de l'entreprise se trouve 198 Impasse des cigales, 30290 Laudun l'ardoise. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBUS Bertrand

Dénomination
DEBUS Bertrand
SIREN
991 041 377
SIRET (siège)
991 041 377 00011
N° TVA intracommunautaire
FR35991041377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 041 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
06 septembre 2025
Siège social
198 Impasse des cigales, 30290, Laudun l'ardoise
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBUS Bertrand

Conseil aux entreprises

Finances de DEBUS Bertrand

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUS Bertrand

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBUS Bertrand

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30290 Laudun l'ardoiseSiègeActif

    991 041 377 00011 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 7022Z

Documents juridiques de DEBUS Bertrand

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUS Bertrand

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUS Bertrand. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUS Bertrand

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUS Bertrand. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUS Bertrand n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUS Bertrand

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 2025

Questions fréquentes sur DEBUS Bertrand

Quel est le numéro SIREN de DEBUS Bertrand ?

Le numéro SIREN de DEBUS Bertrand est 991 041 377. Le SIRET de son siège social est 991 041 377 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35991041377.

Où se situe le siège social de DEBUS Bertrand ?

Le siège social de DEBUS Bertrand est situé 198 Impasse des cigales, 30290 Laudun l'ardoise.

DEBUS Bertrand est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBUS Bertrand est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBUS Bertrand est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUS Bertrand.

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