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DEBUS FRANCK

Active
Siren393 497 789Entrepreneur individuel27170 BEAUMONT-LE-ROGERCréée le 08 janvier 1994

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Enregistré sous le numéro SIREN 393 497 789, DEBUS FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 8 janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de l’Hopital, 27170 Beaumont-le-Roger. Son activité principale est autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).

Fiche d'identité de DEBUS FRANCK

Dénomination
DEBUS FRANCK
SIREN
393 497 789
SIRET (siège)
393 497 789 00023
N° TVA intracommunautaire
FR81393497789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 497 789
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
08 janvier 1994
Siège social
9 RUE DE L’HOPITAL, 27170, BEAUMONT-LE-ROGER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBUS FRANCK

Autres activités récréatives et de loisirs

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Établissements de DEBUS FRANCK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27170 BEAUMONT-LE-ROGERSiègeActif

    393 497 789 00023 · ouvert le 15 août 2009 · NAF 9329Z

  • 27370 AMFREVILLE-SAINT-AMANDFermé

    393 497 789 00015 · ouvert le 08 janvier 1994 · NAF 923B

Conformité de DEBUS FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUS FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUS FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBUS FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 1994

Questions fréquentes sur DEBUS FRANCK

Quel est le numéro SIREN de DEBUS FRANCK ?

Le numéro SIREN de DEBUS FRANCK est 393 497 789. Le SIRET de son siège social est 393 497 789 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81393497789.

Où se situe le siège social de DEBUS FRANCK ?

Le siège social de DEBUS FRANCK est situé 9 rue de l’Hopital, 27170 Beaumont-le-Roger.

DEBUS FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBUS FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBUS FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUS FRANCK.