DEBUS FRANCK
Active9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs
Enregistré sous le numéro SIREN 393 497 789, DEBUS FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 8 janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de l’Hopital, 27170 Beaumont-le-Roger. Son activité principale est autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).
Fiche d'identité de DEBUS FRANCK
INSEE- Dénomination
- DEBUS FRANCK
- SIREN
- 393 497 789
- SIRET (siège)
- 393 497 789 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR81393497789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 497 789
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Date de création
- 08 janvier 1994
- Siège social
- 9 RUE DE L’HOPITAL, 27170, BEAUMONT-LE-ROGER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEBUS FRANCK
Autres activités récréatives et de loisirs
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Établissements de DEBUS FRANCK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 27170 BEAUMONT-LE-ROGERSiègeActif
393 497 789 00023 · ouvert le 15 août 2009 · NAF 9329Z
- 27370 AMFREVILLE-SAINT-AMANDFermé
393 497 789 00015 · ouvert le 08 janvier 1994 · NAF 923B
Conformité de DEBUS FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUS FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBUS FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBUS FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 janvier 1994
Questions fréquentes sur DEBUS FRANCK
Quel est le numéro SIREN de DEBUS FRANCK ?
Le numéro SIREN de DEBUS FRANCK est 393 497 789. Le SIRET de son siège social est 393 497 789 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81393497789.
Où se situe le siège social de DEBUS FRANCK ?
Le siège social de DEBUS FRANCK est situé 9 rue de l’Hopital, 27170 Beaumont-le-Roger.
DEBUS FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBUS FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBUS FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUS FRANCK.
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