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DEBUSIGNE JEAN

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Siren314 431 966Entrepreneur individuel06600 ANTIBESCréée le 01 janvier 1978

DEBUSIGNE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 314 431 966. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 av Frederic Mistral, 06600 Antibes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 801Z.

Fiche d'identité de DEBUSIGNE JEAN

Dénomination
DEBUSIGNE JEAN
SIREN
314 431 966
SIRET (siège)
314 431 966 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10314431966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 431 966
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
801Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
14 AV FREDERIC MISTRAL, 06600, ANTIBES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBUSIGNE JEAN

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Établissements de DEBUSIGNE JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06600 ANTIBESSiègeFermé

    314 431 966 00014 · NAF 801Z

Conformité de DEBUSIGNE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUSIGNE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUSIGNE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBUSIGNE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur DEBUSIGNE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEBUSIGNE JEAN ?

Le numéro SIREN de DEBUSIGNE JEAN est 314 431 966. Le SIRET de son siège social est 314 431 966 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10314431966.

Où se situe le siège social de DEBUSIGNE JEAN ?

Le siège social de DEBUSIGNE JEAN est situé 14 av Frederic Mistral, 06600 Antibes.

DEBUSIGNE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBUSIGNE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBUSIGNE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUSIGNE JEAN.