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DEBUSNE CAROLE

Active
Siren453 309 429Entrepreneur individuel25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINECréée le 19 avril 2004

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

DEBUSNE CAROLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 309 429. Son siège social est situé 1 B rue rue des Vergers, 25640 Marchaux-Chaudefontaine. Son activité principale est activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).

Fiche d'identité de DEBUSNE CAROLE

Dénomination
DEBUSNE CAROLE
SIREN
453 309 429
SIRET (siège)
453 309 429 00059
N° TVA intracommunautaire
FR36453309429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 309 429
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
19 avril 2004
Siège social
1 B RUE RUE DES VERGERS, 25640, MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de DEBUSNE CAROLE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Établissements de DEBUSNE CAROLE

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINESiègeActif

    453 309 429 00059 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 8690D

  • 25000 BESANCONFermé

    453 309 429 00018 · ouvert le 19 avril 2004 · NAF 851G

  • 25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINEFermé

    453 309 429 00026 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 8690D

  • 25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINEFermé

    453 309 429 00034 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 8690D

  • 25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINEFermé

    453 309 429 00042 · ouvert le 07 décembre 2013 · NAF 8690D

Conformité de DEBUSNE CAROLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUSNE CAROLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUSNE CAROLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBUSNE CAROLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 2004

Questions fréquentes sur DEBUSNE CAROLE

Quel est le numéro SIREN de DEBUSNE CAROLE ?

Le numéro SIREN de DEBUSNE CAROLE est 453 309 429. Le SIRET de son siège social est 453 309 429 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36453309429.

Où se situe le siège social de DEBUSNE CAROLE ?

Le siège social de DEBUSNE CAROLE est situé 1 B rue rue des Vergers, 25640 Marchaux-Chaudefontaine.

DEBUSNE CAROLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBUSNE CAROLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBUSNE CAROLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUSNE CAROLE.