DEBUSNE CAROLE
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
DEBUSNE CAROLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 309 429. Son siège social est situé 1 B rue rue des Vergers, 25640 Marchaux-Chaudefontaine. Son activité principale est activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).
Fiche d'identité de DEBUSNE CAROLE
INSEE- Dénomination
- DEBUSNE CAROLE
- SIREN
- 453 309 429
- SIRET (siège)
- 453 309 429 00059
- N° TVA intracommunautaire
- FR36453309429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 309 429
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- 19 avril 2004
- Siège social
- 1 B RUE RUE DES VERGERS, 25640, MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de DEBUSNE CAROLE
Activités des infirmiers et des sages-femmes
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Établissements de DEBUSNE CAROLE
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINESiègeActif
453 309 429 00059 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 8690D
- 25000 BESANCONFermé
453 309 429 00018 · ouvert le 19 avril 2004 · NAF 851G
- 25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINEFermé
453 309 429 00026 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 8690D
- 25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINEFermé
453 309 429 00034 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 8690D
- 25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINEFermé
453 309 429 00042 · ouvert le 07 décembre 2013 · NAF 8690D
Conformité de DEBUSNE CAROLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUSNE CAROLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBUSNE CAROLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBUSNE CAROLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 avril 2004
Questions fréquentes sur DEBUSNE CAROLE
Quel est le numéro SIREN de DEBUSNE CAROLE ?
Le numéro SIREN de DEBUSNE CAROLE est 453 309 429. Le SIRET de son siège social est 453 309 429 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36453309429.
Où se situe le siège social de DEBUSNE CAROLE ?
Le siège social de DEBUSNE CAROLE est situé 1 B rue rue des Vergers, 25640 Marchaux-Chaudefontaine.
DEBUSNE CAROLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBUSNE CAROLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBUSNE CAROLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUSNE CAROLE.
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