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DEBUSSCHE ANDRE

Active
Siren446 740 458Entrepreneur individuel59670 CASSELCréée le 25 décembre 1967
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 446 740 458, DEBUSSCHE ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 25 décembre 1967. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue Constant Moeneclaey, 59670 Cassel. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBUSSCHE ANDRE

Dénomination
DEBUSSCHE ANDRE
SIREN
446 740 458
SIRET (siège)
446 740 458 00018
N° TVA intracommunautaire
FR31446740458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 446 740 458
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
25 décembre 1967
Siège social
12 RUE CONSTANT MOENECLAEY, 59670, CASSEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBUSSCHE ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEBUSSCHE ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUSSCHE ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBUSSCHE ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59670 CASSELSiègeFermé

    446 740 458 00018 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 702C

Documents juridiques de DEBUSSCHE ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUSSCHE ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUSSCHE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUSSCHE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUSSCHE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUSSCHE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUSSCHE ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1967

Questions fréquentes sur DEBUSSCHE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de DEBUSSCHE ANDRE ?

Le numéro SIREN de DEBUSSCHE ANDRE est 446 740 458. Le SIRET de son siège social est 446 740 458 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31446740458.

Où se situe le siège social de DEBUSSCHE ANDRE ?

Le siège social de DEBUSSCHE ANDRE est situé 12 rue Constant Moeneclaey, 59670 Cassel.

DEBUSSCHE ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBUSSCHE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1967. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBUSSCHE ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUSSCHE ANDRE.

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