CheckersProcédures

DEBUSSCHE MARC

Active
Siren539 580 787Entrepreneur individuel73700 MONTVALEZANCréée le 16 décembre 2011
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 539 580 787, DEBUSSCHE MARC est un entrepreneur individuel créé le 16 décembre 2011. Son siège social est situé Rt Lodge Hemera, 73700 Montvalezan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBUSSCHE MARC

Dénomination
DEBUSSCHE MARC
SIREN
539 580 787
SIRET (siège)
539 580 787 00015
N° TVA intracommunautaire
FR68539580787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 580 787
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 décembre 2011
Siège social
RT LODGE HEMERA, 73700, MONTVALEZAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBUSSCHE MARC

Location de logements

Finances de DEBUSSCHE MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUSSCHE MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBUSSCHE MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73700 MONTVALEZANSiègeActif

    539 580 787 00015 · ouvert le 16 décembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBUSSCHE MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUSSCHE MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUSSCHE MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUSSCHE MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUSSCHE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUSSCHE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUSSCHE MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2011

Questions fréquentes sur DEBUSSCHE MARC

Quel est le numéro SIREN de DEBUSSCHE MARC ?

Le numéro SIREN de DEBUSSCHE MARC est 539 580 787. Le SIRET de son siège social est 539 580 787 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68539580787.

Où se situe le siège social de DEBUSSCHE MARC ?

Le siège social de DEBUSSCHE MARC est situé Rt Lodge Hemera, 73700 Montvalezan.

DEBUSSCHE MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBUSSCHE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBUSSCHE MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUSSCHE MARC.