DEBUSSCHER PASCAL

Active

Siren523 115 459Entrepreneur individuel67490 DettwillerCréée le 26 janvier 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBUSSCHER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 janvier 2024 sous le numéro SIREN 523 115 459. Elle est domiciliée 62 A RUE de Strasbourgs, 67490 Dettwiller. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8299Z.

Fiche d'identité de DEBUSSCHER PASCAL

INSEE

Dénomination: DEBUSSCHER PASCAL
SIREN: 523 115 459
SIRET (siège): 523 115 459 00027
N° TVA intracommunautaire: FR73523115459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 523 115 459
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8299Z
Date de création: 26 janvier 2024
Siège social: 62 A RUE de Strasbourgs, 67490, Dettwiller
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBUSSCHER PASCAL

Apporteur d'affaires

Finances de DEBUSSCHER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUSSCHER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBUSSCHER PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

67490 DettwillerSiègeActif
523 115 459 00027 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 8299Z

Documents juridiques de DEBUSSCHER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUSSCHER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUSSCHER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUSSCHER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUSSCHER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUSSCHER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUSSCHER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création
Date d'effet : 26 janvier 2024

Questions fréquentes sur DEBUSSCHER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEBUSSCHER PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEBUSSCHER PASCAL est 523 115 459. Le SIRET de son siège social est 523 115 459 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73523115459.

Où se situe le siège social de DEBUSSCHER PASCAL ?

Le siège social de DEBUSSCHER PASCAL est situé 62 A RUE de Strasbourgs, 67490 Dettwiller.