DEBUSSCHER Pascale

Active

Siren953 539 459Entrepreneur individuel18000 BourgesCréée le 27 mars 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBUSSCHER Pascale est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 mars 2025 sous le numéro SIREN 953 539 459. Son siège social est situé 19 RUE de Palencia Bâtiment A, 18000 Bourges. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBUSSCHER Pascale

INSEE

Dénomination: DEBUSSCHER Pascale
SIREN: 953 539 459
SIRET (siège): 953 539 459 00024
N° TVA intracommunautaire: FR22953539459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 953 539 459
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 27 mars 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 27 mars 2025
Siège social: 19 RUE de Palencia Bâtiment A, 18000, Bourges
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBUSSCHER Pascale

loueur en meublé non professionnel

Finances de DEBUSSCHER Pascale

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUSSCHER Pascale

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBUSSCHER Pascale

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

18000 BourgesSiègeActif
953 539 459 00024 · ouvert le 02 septembre 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEBUSSCHER Pascale

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUSSCHER Pascale

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUSSCHER Pascale. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUSSCHER Pascale

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUSSCHER Pascale. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUSSCHER Pascale n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUSSCHER Pascale

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

27 mars 2025création
Date d'effet : 27 mars 2025

Questions fréquentes sur DEBUSSCHER Pascale

Quel est le numéro SIREN de DEBUSSCHER Pascale ?

Le numéro SIREN de DEBUSSCHER Pascale est 953 539 459. Le SIRET de son siège social est 953 539 459 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22953539459.

Où se situe le siège social de DEBUSSCHER Pascale ?

Le siège social de DEBUSSCHER Pascale est situé 19 RUE de Palencia Bâtiment A, 18000 Bourges.