DEBUSSCHERE CATHERINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 812 035 772, DEBUSSCHERE CATHERINE est un entrepreneur individuel créé le 28 avril 2015. Son siège social est situé residence le Moulin de Domevre, 57170 Vaxy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de DEBUSSCHERE CATHERINE
INSEE- Dénomination
- DEBUSSCHERE CATHERINE
- SIREN
- 812 035 772
- SIRET (siège)
- 812 035 772 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR52812035772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 035 772
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 28 avril 2015
- Siège social
- RESIDENCE LE MOULIN DE DOMEVRE, 57170, VAXY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBUSSCHERE CATHERINE
Location de logements
Finances de DEBUSSCHERE CATHERINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBUSSCHERE CATHERINE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBUSSCHERE CATHERINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57170 VAXYSiègeActif
812 035 772 00019 · ouvert le 28 avril 2015 · NAF 6820A
Documents juridiques de DEBUSSCHERE CATHERINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBUSSCHERE CATHERINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUSSCHERE CATHERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBUSSCHERE CATHERINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUSSCHERE CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBUSSCHERE CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBUSSCHERE CATHERINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 avril 2015
Questions fréquentes sur DEBUSSCHERE CATHERINE
Quel est le numéro SIREN de DEBUSSCHERE CATHERINE ?
Le numéro SIREN de DEBUSSCHERE CATHERINE est 812 035 772. Le SIRET de son siège social est 812 035 772 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52812035772.
Où se situe le siège social de DEBUSSCHERE CATHERINE ?
Le siège social de DEBUSSCHERE CATHERINE est situé residence le Moulin de Domevre, 57170 Vaxy.
DEBUSSCHERE CATHERINE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBUSSCHERE CATHERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBUSSCHERE CATHERINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUSSCHERE CATHERINE.
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