Debusschere Franck

Active

Siren530 760 313Entrepreneur individuel62230 OUTREAUCréée le 11 avril 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Debusschere Franck est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 avril 2024 sous le numéro SIREN 530 760 313. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue George Braque, 62230 Outreau. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de Debusschere Franck

INSEE

Dénomination: Debusschere Franck
SIREN: 530 760 313
SIRET (siège): 530 760 313 00029
N° TVA intracommunautaire: FR52530760313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 530 760 313
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9329Z
Date de création: 11 avril 2024
Siège social: 3 rue George Braque, 62230, OUTREAU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Debusschere Franck

Animation de soirées, mariages, anniversaires

Finances de Debusschere Franck

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Debusschere Franck

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Debusschere Franck

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

62230 OUTREAUSiègeActif
530 760 313 00029 · ouvert le 22 mars 2024 · NAF 9329Z

Documents juridiques de Debusschere Franck

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Debusschere Franck

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Debusschere Franck. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Debusschere Franck

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Debusschere Franck. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Debusschere Franck n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Debusschere Franck

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 11 avril 2024

Questions fréquentes sur Debusschere Franck

Quel est le numéro SIREN de Debusschere Franck ?

Le numéro SIREN de Debusschere Franck est 530 760 313. Le SIRET de son siège social est 530 760 313 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52530760313.

Où se situe le siège social de Debusschere Franck ?

Le siège social de Debusschere Franck est situé 3 rue George Braque, 62230 Outreau.