DEBUSSCHERE ISABELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBUSSCHERE ISABELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 février 2022 sous le numéro SIREN 909 173 627. Elle est domiciliée 5 rue de la Breche, 34980 Montferrier-sur-Lez. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.
Fiche d'identité de DEBUSSCHERE ISABELLE
INSEE- Dénomination
- DEBUSSCHERE ISABELLE
- SIREN
- 909 173 627
- SIRET (siège)
- 909 173 627 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR09909173627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 173 627
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 10 février 2022
- Siège social
- 5 RUE DE LA BRECHE, 34980, MONTFERRIER-SUR-LEZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBUSSCHERE ISABELLE
Autres services personnels n.c.a.
Finances de DEBUSSCHERE ISABELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBUSSCHERE ISABELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBUSSCHERE ISABELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34980 MONTFERRIER-SUR-LEZSiègeActif
909 173 627 00011 · ouvert le 10 février 2022 · NAF 9609Z
Documents juridiques de DEBUSSCHERE ISABELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBUSSCHERE ISABELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUSSCHERE ISABELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBUSSCHERE ISABELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUSSCHERE ISABELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBUSSCHERE ISABELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBUSSCHERE ISABELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 février 2022
Questions fréquentes sur DEBUSSCHERE ISABELLE
Quel est le numéro SIREN de DEBUSSCHERE ISABELLE ?
Le numéro SIREN de DEBUSSCHERE ISABELLE est 909 173 627. Le SIRET de son siège social est 909 173 627 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09909173627.
Où se situe le siège social de DEBUSSCHERE ISABELLE ?
Le siège social de DEBUSSCHERE ISABELLE est situé 5 rue de la Breche, 34980 Montferrier-sur-Lez.
DEBUSSCHERE ISABELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBUSSCHERE ISABELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBUSSCHERE ISABELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUSSCHERE ISABELLE.
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