DEBUSSCHERE JEAN

Active

Siren427 424 676Entrepreneur individuel73210 LA PLAGNE TARENTAISECréée le 21 octobre 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBUSSCHERE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 1985, identifié par le SIREN 427 424 676. Le siège social de l'entreprise se trouve 1er de les Coches, 73210 La Plagne Tarentaise. Son activité principale relève du code NAF 702A.

Fiche d'identité de DEBUSSCHERE JEAN

INSEE

Dénomination: DEBUSSCHERE JEAN
SIREN: 427 424 676
SIRET (siège): 427 424 676 00018
N° TVA intracommunautaire: FR00427424676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 427 424 676
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 702A
Date de création: 21 octobre 1985
Siège social: 1ER DE LES COCHES, 73210, LA PLAGNE TARENTAISE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBUSSCHERE JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEBUSSCHERE JEAN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUSSCHERE JEAN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBUSSCHERE JEAN

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

73210 LA PLAGNE TARENTAISESiègeFermé
427 424 676 00018 · ouvert le 21 octobre 1985 · NAF 702A

Documents juridiques de DEBUSSCHERE JEAN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUSSCHERE JEAN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUSSCHERE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUSSCHERE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUSSCHERE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUSSCHERE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUSSCHERE JEAN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 21 octobre 1985

Questions fréquentes sur DEBUSSCHERE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEBUSSCHERE JEAN ?

Le numéro SIREN de DEBUSSCHERE JEAN est 427 424 676. Le SIRET de son siège social est 427 424 676 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00427424676.

Où se situe le siège social de DEBUSSCHERE JEAN ?

Le siège social de DEBUSSCHERE JEAN est situé 1er de les Coches, 73210 La Plagne Tarentaise.