DEBUSSCHERE Justin

Active

Siren109 869 040Entrepreneur individuel60350 Trosly-BreuilCréée le 10 septembre 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 109 869 040, DEBUSSCHERE Justin est un entrepreneur individuel créé le 10 septembre 2026. Son siège social est situé 45 RUE des Vignes Mondaines, 60350 Trosly-Breuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DEBUSSCHERE Justin

INSEE

Dénomination: DEBUSSCHERE Justin
SIREN: 109 869 040
SIRET (siège): 109 869 040 00013
N° TVA intracommunautaire: FR65109869040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 109 869 040
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 10 septembre 2026
Siège social: 45 RUE des Vignes Mondaines, 60350, Trosly-Breuil
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBUSSCHERE Justin

Production d'électricité par énergie photovoltaïque renouvelable

Finances de DEBUSSCHERE Justin

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUSSCHERE Justin

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBUSSCHERE Justin

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

60350 Trosly-BreuilSiègeActif
109 869 040 00013 · ouvert le 06 avril 2026 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DEBUSSCHERE Justin

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUSSCHERE Justin

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUSSCHERE Justin. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUSSCHERE Justin

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUSSCHERE Justin. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUSSCHERE Justin n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUSSCHERE Justin

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

10 septembre 2026création
Date d'effet : 10 septembre 2026

Questions fréquentes sur DEBUSSCHERE Justin

Quel est le numéro SIREN de DEBUSSCHERE Justin ?

Le numéro SIREN de DEBUSSCHERE Justin est 109 869 040. Le SIRET de son siège social est 109 869 040 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65109869040.

Où se situe le siège social de DEBUSSCHERE Justin ?

Le siège social de DEBUSSCHERE Justin est situé 45 RUE des Vignes Mondaines, 60350 Trosly-Breuil.