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DEBUSSCHERE MARC

Active
Siren492 068 671Entrepreneur individuel09190 SAINT-LIZIERCréée le 23 février 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBUSSCHERE MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 février 2023, identifié par le SIREN 492 068 671. Elle est domiciliée 4 Clot de Cerizols, 09190 Saint-Lizier. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBUSSCHERE MARC

Dénomination
DEBUSSCHERE MARC
SIREN
492 068 671
SIRET (siège)
492 068 671 00022
N° TVA intracommunautaire
FR79492068671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 068 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
23 février 2023
Siège social
4 CLOT DE CERIZOLS, 09190, SAINT-LIZIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBUSSCHERE MARC

Vente de bijoux et bazar divers, fabrication artisanale et vente de nourriture sur marché

Finances de DEBUSSCHERE MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUSSCHERE MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBUSSCHERE MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09190 SAINT-LIZIERSiègeActif

    492 068 671 00022 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 4789Z

Documents juridiques de DEBUSSCHERE MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUSSCHERE MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUSSCHERE MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUSSCHERE MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUSSCHERE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUSSCHERE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUSSCHERE MARC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-06-01

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2023

Questions fréquentes sur DEBUSSCHERE MARC

Quel est le numéro SIREN de DEBUSSCHERE MARC ?

Le numéro SIREN de DEBUSSCHERE MARC est 492 068 671. Le SIRET de son siège social est 492 068 671 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79492068671.

Où se situe le siège social de DEBUSSCHERE MARC ?

Le siège social de DEBUSSCHERE MARC est situé 4 Clot de Cerizols, 09190 Saint-Lizier.

DEBUSSCHERE MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBUSSCHERE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBUSSCHERE MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUSSCHERE MARC.

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