DEBUSSCHERE MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 837 141 779, DEBUSSCHERE MICHEL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Pierre Nobel, 45700 Villemandeur. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de DEBUSSCHERE MICHEL
INSEE- Dénomination
- DEBUSSCHERE MICHEL
- SIREN
- 837 141 779
- SIRET (siège)
- 837 141 779 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR95837141779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 837 141 779
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- -
- Siège social
- 6 RUE PIERRE NOBEL, 45700, VILLEMANDEUR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEBUSSCHERE MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de DEBUSSCHERE MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBUSSCHERE MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBUSSCHERE MICHEL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 45700 VILLEMANDEURSiègeActif
837 141 779 00020 · NAF 6820B
- 56250 ELVENActif
837 141 779 00038 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 5110Z
Documents juridiques de DEBUSSCHERE MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBUSSCHERE MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUSSCHERE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBUSSCHERE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUSSCHERE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBUSSCHERE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBUSSCHERE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur DEBUSSCHERE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DEBUSSCHERE MICHEL ?
Le numéro SIREN de DEBUSSCHERE MICHEL est 837 141 779. Le SIRET de son siège social est 837 141 779 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95837141779.
Où se situe le siège social de DEBUSSCHERE MICHEL ?
Le siège social de DEBUSSCHERE MICHEL est situé 6 rue Pierre Nobel, 45700 Villemandeur.
DEBUSSCHERE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBUSSCHERE MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBUSSCHERE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUSSCHERE MICHEL.
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