DEBUSSCHERE MONIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 788 952 786, DEBUSSCHERE MONIQUE est un entrepreneur individuel créé le 24 octobre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de la Mare, 93220 Gagny. Son activité principale relève du code NAF 7112B.
Fiche d'identité de DEBUSSCHERE MONIQUE
INSEE- Dénomination
- DEBUSSCHERE MONIQUE
- SIREN
- 788 952 786
- SIRET (siège)
- 788 952 786 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR73788952786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 952 786
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 24 octobre 2012
- Siège social
- 7 RUE DE LA MARE, 93220, GAGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBUSSCHERE MONIQUE
Ingénierie, études techniques
Finances de DEBUSSCHERE MONIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBUSSCHERE MONIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBUSSCHERE MONIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93220 GAGNYSiègeActif
788 952 786 00010 · ouvert le 24 octobre 2012 · NAF 7112B
Documents juridiques de DEBUSSCHERE MONIQUE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBUSSCHERE MONIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUSSCHERE MONIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBUSSCHERE MONIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUSSCHERE MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBUSSCHERE MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBUSSCHERE MONIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 octobre 2012
Questions fréquentes sur DEBUSSCHERE MONIQUE
Quel est le numéro SIREN de DEBUSSCHERE MONIQUE ?
Le numéro SIREN de DEBUSSCHERE MONIQUE est 788 952 786. Le SIRET de son siège social est 788 952 786 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73788952786.
Où se situe le siège social de DEBUSSCHERE MONIQUE ?
Le siège social de DEBUSSCHERE MONIQUE est situé 7 rue de la Mare, 93220 Gagny.
DEBUSSCHERE MONIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBUSSCHERE MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBUSSCHERE MONIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUSSCHERE MONIQUE.
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