DEBUSSCHERE STEPHANE

Active

Siren431 604 412Entrepreneur individuel38100 GRENOBLECréée le 01 janvier 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 431 604 412, DEBUSSCHERE STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue Marcel Peretto le Neuilly, 38100 Grenoble. Son activité principale relève du code NAF 6201Z.

Fiche d'identité de DEBUSSCHERE STEPHANE

INSEE

Dénomination: DEBUSSCHERE STEPHANE
SIREN: 431 604 412
SIRET (siège): 431 604 412 00020
N° TVA intracommunautaire: FR18431604412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 431 604 412
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6201Z
Date de création: 01 janvier 1991
Siège social: 26 RUE MARCEL PERETTO LE NEUILLY, 38100, GRENOBLE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEBUSSCHERE STEPHANE

Programmation informatique

Finances de DEBUSSCHERE STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUSSCHERE STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBUSSCHERE STEPHANE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

38100 GRENOBLESiègeActif
431 604 412 00020 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 6201Z
06400 CANNESFermé
431 604 412 00012 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 913A

Documents juridiques de DEBUSSCHERE STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUSSCHERE STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUSSCHERE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUSSCHERE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUSSCHERE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUSSCHERE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUSSCHERE STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur DEBUSSCHERE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DEBUSSCHERE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DEBUSSCHERE STEPHANE est 431 604 412. Le SIRET de son siège social est 431 604 412 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18431604412.

Où se situe le siège social de DEBUSSCHERE STEPHANE ?

Le siège social de DEBUSSCHERE STEPHANE est situé 26 rue Marcel Peretto le Neuilly, 38100 Grenoble.