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DEBUYS ARNAUD

Active
Siren488 845 496Entrepreneur individuel14000 CAENCréée le 07 février 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBUYS ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 février 2006 sous le numéro SIREN 488 845 496. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Sadi Carnot, 14000 Caen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6910Z.

Fiche d'identité de DEBUYS ARNAUD

Dénomination
DEBUYS ARNAUD
SIREN
488 845 496
SIRET (siège)
488 845 496 00022
N° TVA intracommunautaire
FR96488845496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 845 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
07 février 2006
Siège social
8 RUE SADI CARNOT, 14000, CAEN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEBUYS ARNAUD

Activités juridiques

Finances de DEBUYS ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUYS ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBUYS ARNAUD

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 14000 CAENSiègeActif

    488 845 496 00022 · ouvert le 23 mai 2010 · NAF 6910Z

  • 14610 COLOMBY-ANGUERNYActif

    488 845 496 00048 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6910Z

  • 14000 CAENFermé

    488 845 496 00014 · ouvert le 07 février 2006 · NAF 6910Z

Documents juridiques de DEBUYS ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUYS ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUYS ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUYS ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUYS ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUYS ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUYS ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2006

Questions fréquentes sur DEBUYS ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de DEBUYS ARNAUD ?

Le numéro SIREN de DEBUYS ARNAUD est 488 845 496. Le SIRET de son siège social est 488 845 496 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96488845496.

Où se situe le siège social de DEBUYS ARNAUD ?

Le siège social de DEBUYS ARNAUD est situé 8 rue Sadi Carnot, 14000 Caen.

DEBUYS ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBUYS ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBUYS ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUYS ARNAUD.

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