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DEBUYS GILBERT

Active
Siren309 460 798Entrepreneur individuel59790 RONCHINCréée le 01 janvier 1977
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 309 460 798, DEBUYS GILBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1977. Le siège social de l'entreprise se trouve 144 rue Chalant, 59790 Ronchin. Son activité principale relève du code NAF 602M.

Fiche d'identité de DEBUYS GILBERT

Dénomination
DEBUYS GILBERT
SIREN
309 460 798
SIRET (siège)
309 460 798 00023
N° TVA intracommunautaire
FR62309460798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 460 798
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
602M
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
144 RUE CHALANT, 59790, RONCHIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBUYS GILBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEBUYS GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUYS GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBUYS GILBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59790 RONCHINSiègeFermé

    309 460 798 00023 · ouvert le 08 novembre 1988 · NAF 602M

Documents juridiques de DEBUYS GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUYS GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUYS GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUYS GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUYS GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUYS GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUYS GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur DEBUYS GILBERT

Quel est le numéro SIREN de DEBUYS GILBERT ?

Le numéro SIREN de DEBUYS GILBERT est 309 460 798. Le SIRET de son siège social est 309 460 798 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62309460798.

Où se situe le siège social de DEBUYS GILBERT ?

Le siège social de DEBUYS GILBERT est situé 144 rue Chalant, 59790 Ronchin.

DEBUYS GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBUYS GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBUYS GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUYS GILBERT.