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DEBUYSER ANDRE

Active
Siren407 587 716Entrepreneur individuel59114 TERDEGHEMCréée le 01 janvier 1965
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBUYSER ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1965 sous le numéro SIREN 407 587 716. Son siège social est situé Che de St Jean, 59114 Terdeghem. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DEBUYSER ANDRE

Dénomination
DEBUYSER ANDRE
SIREN
407 587 716
SIRET (siège)
407 587 716 00017
N° TVA intracommunautaire
FR75407587716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 587 716
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1965
Siège social
CHE DE ST JEAN, 59114, TERDEGHEM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBUYSER ANDRE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEBUYSER ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBUYSER ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBUYSER ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59114 TERDEGHEMSiègeActif

    407 587 716 00017 · ouvert le 01 janvier 1965 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DEBUYSER ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBUYSER ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBUYSER ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBUYSER ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUYSER ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUYSER ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBUYSER ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1965

Questions fréquentes sur DEBUYSER ANDRE

Quel est le numéro SIREN de DEBUYSER ANDRE ?

Le numéro SIREN de DEBUYSER ANDRE est 407 587 716. Le SIRET de son siège social est 407 587 716 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75407587716.

Où se situe le siège social de DEBUYSER ANDRE ?

Le siège social de DEBUYSER ANDRE est situé Che de St Jean, 59114 Terdeghem.

DEBUYSER ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBUYSER ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBUYSER ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUYSER ANDRE.

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