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DEBUYSER NICOLAS

Active
Siren499 348 720Entrepreneur individuel30150 SAINT-GENIES-DE-COMOLASCréée le 03 août 2007

5610C · Restauration de type rapide

DEBUYSER NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 août 2007 sous le numéro SIREN 499 348 720. Son siège social est situé 6 Lot les Erables, 30150 Saint-Genies-de-Comolas. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de DEBUYSER NICOLAS

Dénomination
DEBUYSER NICOLAS
SIREN
499 348 720
SIRET (siège)
499 348 720 00016
N° TVA intracommunautaire
FR94499348720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 348 720
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
03 août 2007
Siège social
6 LOT LES ERABLES, 30150, SAINT-GENIES-DE-COMOLAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBUYSER NICOLAS

Fabrication de pizzas, vente de boissons.

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Établissements de DEBUYSER NICOLAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30150 SAINT-GENIES-DE-COMOLASSiègeActif

    499 348 720 00016 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 5610C

Conformité de DEBUYSER NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUYSER NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBUYSER NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBUYSER NICOLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 août 2007

Questions fréquentes sur DEBUYSER NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de DEBUYSER NICOLAS ?

Le numéro SIREN de DEBUYSER NICOLAS est 499 348 720. Le SIRET de son siège social est 499 348 720 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94499348720.

Où se situe le siège social de DEBUYSER NICOLAS ?

Le siège social de DEBUYSER NICOLAS est situé 6 Lot les Erables, 30150 Saint-Genies-de-Comolas.

DEBUYSER NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBUYSER NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBUYSER NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUYSER NICOLAS.