DEBUYSER NICOLAS
Active5610C · Restauration de type rapide
DEBUYSER NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 août 2007 sous le numéro SIREN 499 348 720. Son siège social est situé 6 Lot les Erables, 30150 Saint-Genies-de-Comolas. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).
Fiche d'identité de DEBUYSER NICOLAS
INSEE- Dénomination
- DEBUYSER NICOLAS
- SIREN
- 499 348 720
- SIRET (siège)
- 499 348 720 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR94499348720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 348 720
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 03 août 2007
- Siège social
- 6 LOT LES ERABLES, 30150, SAINT-GENIES-DE-COMOLAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBUYSER NICOLAS
Fabrication de pizzas, vente de boissons.
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Établissements de DEBUYSER NICOLAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30150 SAINT-GENIES-DE-COMOLASSiègeActif
499 348 720 00016 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 5610C
Conformité de DEBUYSER NICOLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBUYSER NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBUYSER NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBUYSER NICOLAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 août 2007
Questions fréquentes sur DEBUYSER NICOLAS
Quel est le numéro SIREN de DEBUYSER NICOLAS ?
Le numéro SIREN de DEBUYSER NICOLAS est 499 348 720. Le SIRET de son siège social est 499 348 720 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94499348720.
Où se situe le siège social de DEBUYSER NICOLAS ?
Le siège social de DEBUYSER NICOLAS est situé 6 Lot les Erables, 30150 Saint-Genies-de-Comolas.
DEBUYSER NICOLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBUYSER NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBUYSER NICOLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBUYSER NICOLAS.
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