CheckersProcédures

Debza Oussama

Active
Siren993 686 187Entrepreneur individuel31100 ToulouseCréée le 14 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Debza Oussama est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 2025, identifié par le SIREN 993 686 187. Le siège social de l'entreprise se trouve 237 Route de Saint-Simon, 31100 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 5320Z.

Fiche d'identité de Debza Oussama

Dénomination
Debza Oussama
SIREN
993 686 187
SIRET (siège)
993 686 187 00010
N° TVA intracommunautaire
FR59993686187Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 686 187
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
14 novembre 2025
Siège social
237 Route de Saint-Simon, 31100, Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Debza Oussama

Livraison à vélo de repas et petits colis à domicile

Finances de Debza Oussama

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Debza Oussama

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Debza Oussama

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31100 ToulouseSiègeActif

    993 686 187 00010 · ouvert le 05 novembre 2025 · NAF 5320Z

Documents juridiques de Debza Oussama

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Debza Oussama

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Debza Oussama. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Debza Oussama

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Debza Oussama. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Debza Oussama n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Debza Oussama

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-14 · Début d'activité : 2025-11-05

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2025

Questions fréquentes sur Debza Oussama

Quel est le numéro SIREN de Debza Oussama ?

Le numéro SIREN de Debza Oussama est 993 686 187. Le SIRET de son siège social est 993 686 187 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59993686187.

Où se situe le siège social de Debza Oussama ?

Le siège social de Debza Oussama est situé 237 Route de Saint-Simon, 31100 Toulouse.

Debza Oussama est-elle toujours en activité ?

Oui, Debza Oussama est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Debza Oussama est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Debza Oussama.

Entreprises similaires

Même activité à Toulouse

Entreprises autres activités de poste et de courrier

Toutes les entreprises avec le code NAF 5320Z

Autres activités de poste et de courrier à Toulouse

Entreprises du même secteur à Toulouse

Entreprises à Toulouse

Toutes les entreprises à Toulouse