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DECAN GROUPE

Active
Siren379 925 969SA69370 SAINT DIDIER AU MONT D'ORCréée le 01 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DECAN GROUPE est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1990, identifiée par le SIREN 379 925 969. Son siège social est situé 6 rue Claude Chappe Z.a. Telebase, 69370 Saint Didier au Mont d'Or. L'entreprise déclare le code NAF 741J comme activité principale.

Fiche d'identité de DECAN GROUPE

Dénomination
DECAN GROUPE
SIREN
379 925 969
SIRET (siège)
379 925 969 00014
N° TVA intracommunautaire
FR80379925969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 925 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
741J
Date de création
01 novembre 1990
Siège social
6 RUE CLAUDE CHAPPE Z.A. TELEBASE, 69370, SAINT DIDIER AU MONT D'OR
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de DECAN GROUPE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECAN GROUPE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DECAN GROUPE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'ORSiègeFermé

    379 925 969 00014 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 741J

Documents juridiques de DECAN GROUPE

35 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 16 février 2000

  • Acte

Dépôt du 30 août 1999

  • Acte

Dépôt du 28 mai 1999

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 1998

  • Acte

Comptes annuels de DECAN GROUPE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECAN GROUPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECAN GROUPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECAN GROUPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DECAN GROUPE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DECAN GROUPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECAN GROUPE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1990

Marques déposées par DECAN GROUPE

DECAN GROUPE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SWORD

    N° 1536363 · Déposée le 14 juin 1989 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 42 · expirée le 14 juin 2009

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DECAN GROUPE

Quel est le numéro SIREN de DECAN GROUPE ?

Le numéro SIREN de DECAN GROUPE est 379 925 969. Le SIRET de son siège social est 379 925 969 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80379925969.

Où se situe le siège social de DECAN GROUPE ?

Le siège social de DECAN GROUPE est situé 6 rue Claude Chappe Z.a. Telebase, 69370 Saint Didier au Mont d'Or.

DECAN GROUPE est-elle toujours en activité ?

Oui, DECAN GROUPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECAN GROUPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECAN GROUPE.

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