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DECAT CLAUDE

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Siren522 757 038Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 01 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DECAT CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2009 sous le numéro SIREN 522 757 038. Son siège social est situé immeuble les Dorons les Menuires, 73440 Les Belleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DECAT CLAUDE

Dénomination
DECAT CLAUDE
SIREN
522 757 038
SIRET (siège)
522 757 038 00016
N° TVA intracommunautaire
FR55522757038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 757 038
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 novembre 2009
Siège social
IMMEUBLE LES DORONS LES MENUIRES, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DECAT CLAUDE

Location de logements

Finances de DECAT CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECAT CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECAT CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeActif

    522 757 038 00016 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de DECAT CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECAT CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECAT CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECAT CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECAT CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECAT CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECAT CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2009

Questions fréquentes sur DECAT CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DECAT CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DECAT CLAUDE est 522 757 038. Le SIRET de son siège social est 522 757 038 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55522757038.

Où se situe le siège social de DECAT CLAUDE ?

Le siège social de DECAT CLAUDE est situé immeuble les Dorons les Menuires, 73440 Les Belleville.

DECAT CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, DECAT CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECAT CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECAT CLAUDE.

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