DECAUDIN PASCALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DECAUDIN PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 juillet 2024 sous le numéro SIREN 931 622 112. Elle est domiciliée 21 RUE Grand'Rue CIDEX 163, 90340 Novillard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de DECAUDIN PASCALE
INSEE- Dénomination
- DECAUDIN PASCALE
- SIREN
- 931 622 112
- SIRET (siège)
- 931 622 112 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR13931622112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 622 112
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 31 juillet 2024
- Siège social
- 21 RUE Grand'Rue CIDEX 163, 90340, Novillard
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DECAUDIN PASCALE
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Finances de DECAUDIN PASCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DECAUDIN PASCALE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DECAUDIN PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90340 NovillardSiègeActif
931 622 112 00015 · ouvert le 21 juin 2024 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DECAUDIN PASCALE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DECAUDIN PASCALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECAUDIN PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DECAUDIN PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECAUDIN PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DECAUDIN PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DECAUDIN PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 juillet 2024
Questions fréquentes sur DECAUDIN PASCALE
Quel est le numéro SIREN de DECAUDIN PASCALE ?
Le numéro SIREN de DECAUDIN PASCALE est 931 622 112. Le SIRET de son siège social est 931 622 112 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13931622112.
Où se situe le siège social de DECAUDIN PASCALE ?
Le siège social de DECAUDIN PASCALE est situé 21 RUE Grand'Rue CIDEX 163, 90340 Novillard.
DECAUDIN PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, DECAUDIN PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DECAUDIN PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECAUDIN PASCALE.
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