DECAUVILLE PATRICK

Active

Siren401 183 470Entrepreneur individuel14690 PONT-D OUILLYCréée le 01 janvier 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DECAUVILLE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 401 183 470. Son siège social est situé Les Gouttes, 14690 Pont-d Ouilly. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de DECAUVILLE PATRICK

INSEE

Dénomination: DECAUVILLE PATRICK
SIREN: 401 183 470
SIRET (siège): 401 183 470 00012
N° TVA intracommunautaire: FR30401183470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 401 183 470
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 01 janvier 1992
Siège social: LES GOUTTES, 14690, PONT-D OUILLY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DECAUVILLE PATRICK

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DECAUVILLE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECAUVILLE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECAUVILLE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

14690 PONT-D OUILLYSiègeActif
401 183 470 00012 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DECAUVILLE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECAUVILLE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECAUVILLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECAUVILLE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECAUVILLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECAUVILLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECAUVILLE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur DECAUVILLE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DECAUVILLE PATRICK ?

Le numéro SIREN de DECAUVILLE PATRICK est 401 183 470. Le SIRET de son siège social est 401 183 470 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30401183470.

Où se situe le siège social de DECAUVILLE PATRICK ?

Le siège social de DECAUVILLE PATRICK est situé Les Gouttes, 14690 Pont-d Ouilly.