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DECAVELE JEAN

Active
Siren344 281 076Entrepreneur individuel69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINSCréée le 12 octobre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DECAVELE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 octobre 1993 sous le numéro SIREN 344 281 076. Son siège social est situé Ld le Party, 69830 Saint-Georges-de-Reneins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1413Z.

Fiche d'identité de DECAVELE JEAN

Dénomination
DECAVELE JEAN
SIREN
344 281 076
SIRET (siège)
344 281 076 00010
N° TVA intracommunautaire
FR44344281076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 281 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
12 octobre 1993
Siège social
LD LE PARTY, 69830, SAINT-GEORGES-DE-RENEINS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DECAVELE JEAN

Fabrication de vêtements de dessus

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Finances de DECAVELE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECAVELE JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DECAVELE JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINSSiègeActif

    344 281 076 00010 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 1413Z

  • 69002 LYONFermé

    344 281 076 00028 · ouvert le 22 avril 1988 · NAF 1413Z

  • 69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINSFermé

    344 281 076 00036 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 1413Z

Documents juridiques de DECAVELE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECAVELE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECAVELE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECAVELE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECAVELE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECAVELE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECAVELE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 1993

Questions fréquentes sur DECAVELE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DECAVELE JEAN ?

Le numéro SIREN de DECAVELE JEAN est 344 281 076. Le SIRET de son siège social est 344 281 076 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44344281076.

Où se situe le siège social de DECAVELE JEAN ?

Le siège social de DECAVELE JEAN est situé Ld le Party, 69830 Saint-Georges-de-Reneins.

DECAVELE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DECAVELE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECAVELE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECAVELE JEAN.

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