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DECELAS JEAN-PIERRE

Active
Siren409 664 687Entrepreneur individuel16140 CHARMECréée le 31 décembre 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

DECELAS JEAN-PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1990 sous le numéro SIREN 409 664 687. Son siège social est situé 8 Rte de Ruffec, 16140 Charme. DECELAS JEAN-PIERRE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DECELAS JEAN-PIERRE

Dénomination
DECELAS JEAN-PIERRE
SIREN
409 664 687
SIRET (siège)
409 664 687 00012
N° TVA intracommunautaire
FR96409664687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 664 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 décembre 1990
Siège social
8 RTE DE RUFFEC, 16140, CHARME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DECELAS JEAN-PIERRE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DECELAS JEAN-PIERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16140 CHARMESiègeActif

    409 664 687 00012 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 0111Z

Conformité de DECELAS JEAN-PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECELAS JEAN-PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECELAS JEAN-PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DECELAS JEAN-PIERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1990

Questions fréquentes sur DECELAS JEAN-PIERRE

Quel est le numéro SIREN de DECELAS JEAN-PIERRE ?

Le numéro SIREN de DECELAS JEAN-PIERRE est 409 664 687. Le SIRET de son siège social est 409 664 687 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96409664687.

Où se situe le siège social de DECELAS JEAN-PIERRE ?

Le siège social de DECELAS JEAN-PIERRE est situé 8 Rte de Ruffec, 16140 Charme.

DECELAS JEAN-PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DECELAS JEAN-PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECELAS JEAN-PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECELAS JEAN-PIERRE.

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