DECELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
DECELLE est une 6540 immatriculée le 6 juin 2018 sous le numéro SIREN 840 136 675. Son siège social est situé 5 Ld le Mazeaublanc, 23200 Neoux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCK DECELLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DECELLE
INSEE- Dénomination
- DECELLE
- SIREN
- 840 136 675
- SIRET (siège)
- 840 136 675 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR61840136675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 840 136 675
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 juin 2018
- Siège social
- 5 LD LE MAZEAUBLANC, 23200, NEOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DECELLE
l acquisition la vente la gestion la rénovation la construction et plus généralement l exploitation par bail location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés en France ou a l étranger
Finances de DECELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DECELLE
INSEEÉtablissements de DECELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 23200 NEOUXSiègeActif
840 136 675 00013 · ouvert le 14 mai 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de DECELLE
INPIComptes annuels de DECELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DECELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
50 décisions de justice publiées en open data mentionnent DECELLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/01133
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Décision du 09 juin 2026 · N° 23/07171
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Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 20 mai 2026 · N° 25/05103
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Décision du 08 avril 2026 · N° 25/01514
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Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
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Décision du 10 février 2026 · N° 25/01610
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Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 07 janvier 2026 · N° 25/08910
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Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 16 décembre 2025 · N° 24/01074
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Tribunal judiciaire, chambre des référés
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Décision du 03 octobre 2025 · N° 22/09711
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Décision du 22 janvier 2025 · N° 24/07989
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Décision du 17 décembre 2024 · N° 24/01848
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Décision du 29 novembre 2024 · N° 20/00302
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 27 novembre 2024 · N° 24/07781
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 26 novembre 2024 · N° 22/01243
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 09 octobre 2024 · N° 24/04798
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 11 septembre 2024 · N° 24/04602
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 28 août 2024 · N° 24/03163
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 28 juin 2024 · N° 24/00578
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 07 juin 2024 · N° 23/02220
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 30 septembre 2022 · N° 17/22575
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre C
Décision du 25 octobre 2012 · N° 11/20992
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 16 février 2012 · N° 10/24168
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 16 février 2012 · N° 10/24169
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 octobre 1993 · N° 89-43.657
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DECELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DECELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-06-06 · Début d'activité : 2018-05-14
- création
Date d'effet : 06 juin 2018
Questions fréquentes sur DECELLE
Quel est le numéro SIREN de DECELLE ?
Le numéro SIREN de DECELLE est 840 136 675. Le SIRET de son siège social est 840 136 675 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61840136675.
Qui dirige DECELLE ?
DECELLE est dirigée par FRANCK DECELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DECELLE ?
Le siège social de DECELLE est situé 5 Ld le Mazeaublanc, 23200 Neoux.
DECELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DECELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DECELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECELLE.
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