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DECELLE FRANCK

Active
Siren477 491 278Entrepreneur individuel23200 AUBUSSONCréée le 01 juin 2004

6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DECELLE FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2004 sous le numéro SIREN 477 491 278. Le siège social de l'entreprise se trouve 54 Grande rue, 23200 Aubusson. DECELLE FRANCK relève du secteur activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).

Fiche d'identité de DECELLE FRANCK

Dénomination
DECELLE FRANCK
SIREN
477 491 278
SIRET (siège)
477 491 278 00016
N° TVA intracommunautaire
FR59477491278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 491 278
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
Date de création
01 juin 2004
Siège social
54 GRANDE RUE, 23200, AUBUSSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DECELLE FRANCK

courtier d'assurances

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Établissements de DECELLE FRANCK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23200 AUBUSSONSiègeActif

    477 491 278 00016 · ouvert le 31 octobre 2012 · NAF 6622Z

Conformité de DECELLE FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECELLE FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECELLE FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DECELLE FRANCK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-11-07 · Début d'activité : 2012-10-31

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2004

Questions fréquentes sur DECELLE FRANCK

Quel est le numéro SIREN de DECELLE FRANCK ?

Le numéro SIREN de DECELLE FRANCK est 477 491 278. Le SIRET de son siège social est 477 491 278 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59477491278.

Où se situe le siège social de DECELLE FRANCK ?

Le siège social de DECELLE FRANCK est situé 54 Grande rue, 23200 Aubusson.

DECELLE FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, DECELLE FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECELLE FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECELLE FRANCK.

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