DECHAUD PHILIPPE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DECHAUD PHILIPPE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 avril 2008, identifié par le SIREN 503 233 983. Elle est domiciliée 7 rue Marx Dormoy, 03410 Domerat. L'entreprise déclare le code NAF 4339Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DECHAUD PHILIPPE
INSEE- Dénomination
- DECHAUD PHILIPPE
- SIREN
- 503 233 983
- SIRET (siège)
- 503 233 983 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR72503233983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 233 983
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4339Z
- Date de création
- 17 avril 2008
- Siège social
- 7 RUE MARX DORMOY, 03410, DOMERAT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DECHAUD PHILIPPE
ENTRETIEN INSTALLATION RENOVATION DE PISCINES
Finances de DECHAUD PHILIPPE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DECHAUD PHILIPPE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DECHAUD PHILIPPE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 03410 DOMERATSiègeActif
503 233 983 00025 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 4339Z
- 03380 SAINT-MARTINIENFermé
503 233 983 00017 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 4339Z
Documents juridiques de DECHAUD PHILIPPE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DECHAUD PHILIPPE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECHAUD PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DECHAUD PHILIPPE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECHAUD PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DECHAUD PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DECHAUD PHILIPPE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 avril 2008
Accords collectifs de DECHAUD PHILIPPE
Légifrance1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de DECHAUD PHILIPPE a été publié sur Légifrance. Il date de 2026.
- Accord d'entreprise relatif aux indemnités de trajetAccord
Signé le 17 février 2026 · en vigueur à partir du 17 février 2026 · dépôt n° T00326061273
- Indemnités (dont kilométrique)
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur DECHAUD PHILIPPE
Quel est le numéro SIREN de DECHAUD PHILIPPE ?
Le numéro SIREN de DECHAUD PHILIPPE est 503 233 983. Le SIRET de son siège social est 503 233 983 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72503233983.
Où se situe le siège social de DECHAUD PHILIPPE ?
Le siège social de DECHAUD PHILIPPE est situé 7 rue Marx Dormoy, 03410 Domerat.
DECHAUD PHILIPPE est-elle toujours en activité ?
Oui, DECHAUD PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DECHAUD PHILIPPE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECHAUD PHILIPPE.