DECHAVANNE PASCAL

Active

Siren502 384 936Entrepreneur individuel11200 HOMPSCréée le 01 janvier 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DECHAVANNE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2008 sous le numéro SIREN 502 384 936. Elle est domiciliée Rte du Lac residence les Hauts du Lac, 11200 Homps. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de DECHAVANNE PASCAL

INSEE

Dénomination: DECHAVANNE PASCAL
SIREN: 502 384 936
SIRET (siège): 502 384 936 00014
N° TVA intracommunautaire: FR54502384936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 502 384 936
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 2008
Siège social: RTE DU LAC RESIDENCE LES HAUTS DU LAC, 11200, HOMPS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DECHAVANNE PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DECHAVANNE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECHAVANNE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECHAVANNE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11200 HOMPSSiègeActif
502 384 936 00014 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de DECHAVANNE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECHAVANNE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECHAVANNE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECHAVANNE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECHAVANNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECHAVANNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECHAVANNE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur DECHAVANNE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DECHAVANNE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DECHAVANNE PASCAL est 502 384 936. Le SIRET de son siège social est 502 384 936 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54502384936.

Où se situe le siège social de DECHAVANNE PASCAL ?

Le siège social de DECHAVANNE PASCAL est situé Rte du Lac residence les Hauts du Lac, 11200 Homps.