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DECINES BRUYERES

Active
Siren891 138 695Société civile69006 LYONCréée le 18 novembre 2020

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,0 k€

DECINES BRUYERES est une société civile immatriculée le 18 novembre 2020 sous le numéro SIREN 891 138 695. Elle est domiciliée 58 av Marechal Foch, 69006 Lyon. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par CAPELLI, autre.

Fiche d'identité de DECINES BRUYERES

Dénomination
DECINES BRUYERES
SIREN
891 138 695
SIRET (siège)
891 138 695 00012
N° TVA intracommunautaire
FR67891138695Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 138 695
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
18 novembre 2020
Siège social
58 AV MARECHAL FOCH, 69006, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DECINES BRUYERES

L'acquisition sur la commune de DECINES CHARPIEU (69), de la parcelle de terrain sise Chemin des Bruyères La construction sur ces terrains de logements destinés à l'habitation La vente en totalité ou par lots, des constructions édifiées, soit en l'état futur d'achèvement ou à terme, soit après achèvement.

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Finances de DECINES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DECINES BRUYERES

C

CAPELLI

Autre

Depuis la création (18 novembre 2020) · 6 ans

C

CAPELLI PROMOTION

Autre

Depuis la création (18 novembre 2020) · 6 ans

Établissements de DECINES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69006 LYONSiègeActif

    891 138 695 00012 · ouvert le 29 septembre 2020 · NAF 4110D

Documents juridiques de DECINES BRUYERES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2020

  • Acte

Conformité de DECINES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECINES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DECINES BRUYERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DECINES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DECINES BRUYERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-09-29

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2020

Questions fréquentes sur DECINES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de DECINES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de DECINES BRUYERES est 891 138 695. Le SIRET de son siège social est 891 138 695 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67891138695.

Qui dirige DECINES BRUYERES ?

DECINES BRUYERES est dirigée par CAPELLI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DECINES BRUYERES ?

Le siège social de DECINES BRUYERES est situé 58 av Marechal Foch, 69006 Lyon.

DECINES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, DECINES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECINES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECINES BRUYERES.