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DECLA SEBASTIEN

Active
Siren937 899 888Entrepreneur individuel64370 Géus-d'ArzacqCréée le 06 janvier 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 937 899 888, DECLA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 6 janvier 2025. Son siège social est situé 182 LOT du Nabera, 64370 Géus-d'Arzacq. Son activité principale relève du code NAF 9529Z.

Fiche d'identité de DECLA SEBASTIEN

Dénomination
DECLA SEBASTIEN
SIREN
937 899 888
SIRET (siège)
937 899 888 00013
N° TVA intracommunautaire
FR15937899888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 937 899 888
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z
Date de création
06 janvier 2025
Siège social
182 LOT du Nabera, 64370, Géus-d'Arzacq
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DECLA SEBASTIEN

REPARATION DE CYCLES MUSCULAIRES ET ET VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE

Finances de DECLA SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECLA SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECLA SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64370 Géus-d'ArzacqSiègeActif

    937 899 888 00013 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 9529Z

Documents juridiques de DECLA SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DECLA SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECLA SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECLA SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECLA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECLA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECLA SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2025

Questions fréquentes sur DECLA SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DECLA SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DECLA SEBASTIEN est 937 899 888. Le SIRET de son siège social est 937 899 888 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15937899888.

Où se situe le siège social de DECLA SEBASTIEN ?

Le siège social de DECLA SEBASTIEN est situé 182 LOT du Nabera, 64370 Géus-d'Arzacq.

DECLA SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DECLA SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECLA SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECLA SEBASTIEN.

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