DECLERCQ Dominique

Active

Siren993 255 835Entrepreneur individuel30200 BAGNOLS SUR CEZECréée le 30 octobre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DECLERCQ Dominique est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 2025, identifié par le SIREN 993 255 835. Son siège social est situé 10 De l'Hopital, 30200 Bagnols sur Ceze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4941A.

Fiche d'identité de DECLERCQ Dominique

INSEE

Dénomination: DECLERCQ Dominique
SIREN: 993 255 835
SIRET (siège): 993 255 835 00015
N° TVA intracommunautaire: FR73993255835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 993 255 835
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 30 octobre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4941A
Date de création: 30 octobre 2025
Siège social: 10 DE L'HOPITAL, 30200, BAGNOLS SUR CEZE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DECLERCQ Dominique

Convoyage véhicule sans transport de marchandises ni de personnes

Finances de DECLERCQ Dominique

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECLERCQ Dominique

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECLERCQ Dominique

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

30200 BAGNOLS SUR CEZESiègeActif
993 255 835 00015 · ouvert le 18 octobre 2025 · NAF 4941A

Documents juridiques de DECLERCQ Dominique

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECLERCQ Dominique

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECLERCQ Dominique. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECLERCQ Dominique

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECLERCQ Dominique. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECLERCQ Dominique n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECLERCQ Dominique

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

05 novembre 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-10-18

30 octobre 2025création
Date d'effet : 30 octobre 2025

Questions fréquentes sur DECLERCQ Dominique

Quel est le numéro SIREN de DECLERCQ Dominique ?

Le numéro SIREN de DECLERCQ Dominique est 993 255 835. Le SIRET de son siège social est 993 255 835 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73993255835.

Où se situe le siège social de DECLERCQ Dominique ?

Le siège social de DECLERCQ Dominique est situé 10 De l'Hopital, 30200 Bagnols sur Ceze.