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DECLERCQ PASCAL

Active
Siren533 841 128Entrepreneur individuel94490 ORMESSON-SUR-MARNECréée le 20 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DECLERCQ PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 2011, identifié par le SIREN 533 841 128. Son siège social est situé 31 rue du Centre, 94490 Ormesson-sur-Marne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4939B.

Fiche d'identité de DECLERCQ PASCAL

Dénomination
DECLERCQ PASCAL
SIREN
533 841 128
SIRET (siège)
533 841 128 00010
N° TVA intracommunautaire
FR46533841128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 841 128
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4939B
Date de création
20 juillet 2011
Siège social
31 RUE DU CENTRE, 94490, ORMESSON-SUR-MARNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DECLERCQ PASCAL

Autres transports routiers de voyageurs

Finances de DECLERCQ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECLERCQ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECLERCQ PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 94490 ORMESSON-SUR-MARNESiègeFermé

    533 841 128 00010 · ouvert le 20 juillet 2011 · NAF 4939B

Documents juridiques de DECLERCQ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECLERCQ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECLERCQ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECLERCQ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECLERCQ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECLERCQ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECLERCQ PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2011

Questions fréquentes sur DECLERCQ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DECLERCQ PASCAL ?

Le numéro SIREN de DECLERCQ PASCAL est 533 841 128. Le SIRET de son siège social est 533 841 128 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46533841128.

Où se situe le siège social de DECLERCQ PASCAL ?

Le siège social de DECLERCQ PASCAL est situé 31 rue du Centre, 94490 Ormesson-sur-Marne.

DECLERCQ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DECLERCQ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECLERCQ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECLERCQ PASCAL.

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