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DECLOITRE FRANCOIS

Active
Siren390 851 681Entrepreneur individuel39460 FONCINE-LE-HAUTCréée le 31 octobre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DECLOITRE FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 octobre 2012 sous le numéro SIREN 390 851 681. Son siège social est situé 79 Grande rue, 39460 Foncine-le-Haut. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z.

Fiche d'identité de DECLOITRE FRANCOIS

Dénomination
DECLOITRE FRANCOIS
SIREN
390 851 681
SIRET (siège)
390 851 681 00044
N° TVA intracommunautaire
FR43390851681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 851 681
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
31 octobre 2012
Siège social
79 GRANDE RUE, 39460, FONCINE-LE-HAUT
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DECLOITRE FRANCOIS

Graphisme, reproduction sur tout support, régisseur de camping et autre structure.

Finances de DECLOITRE FRANCOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECLOITRE FRANCOIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECLOITRE FRANCOIS

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 39460 FONCINE-LE-HAUTSiègeActif

    390 851 681 00044 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 7410Z

  • 03800 GANNATFermé

    390 851 681 00010 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 524W

  • 03800 GANNATFermé

    390 851 681 00028 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 7410Z

  • 03800 GANNATFermé

    390 851 681 00036 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 4619B

Documents juridiques de DECLOITRE FRANCOIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECLOITRE FRANCOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECLOITRE FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECLOITRE FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECLOITRE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECLOITRE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECLOITRE FRANCOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-06-01

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2012

Questions fréquentes sur DECLOITRE FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de DECLOITRE FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de DECLOITRE FRANCOIS est 390 851 681. Le SIRET de son siège social est 390 851 681 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43390851681.

Où se situe le siège social de DECLOITRE FRANCOIS ?

Le siège social de DECLOITRE FRANCOIS est situé 79 Grande rue, 39460 Foncine-le-Haut.

DECLOITRE FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DECLOITRE FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECLOITRE FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECLOITRE FRANCOIS.

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