DECLOITRE MICHEL

Active

Siren412 172 892Entrepreneur individuel03120 ISSERPENTCréée le 31 décembre 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DECLOITRE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 412 172 892. Son siège social est situé Rossignat, 03120 Isserpent. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de DECLOITRE MICHEL

INSEE

Dénomination: DECLOITRE MICHEL
SIREN: 412 172 892
SIRET (siège): 412 172 892 00017
N° TVA intracommunautaire: FR33412172892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 412 172 892
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 31 décembre 1987
Siège social: ROSSIGNAT, 03120, ISSERPENT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DECLOITRE MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DECLOITRE MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECLOITRE MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECLOITRE MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

03120 ISSERPENTSiègeActif
412 172 892 00017 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de DECLOITRE MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECLOITRE MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECLOITRE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECLOITRE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECLOITRE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECLOITRE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECLOITRE MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur DECLOITRE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DECLOITRE MICHEL ?

Le numéro SIREN de DECLOITRE MICHEL est 412 172 892. Le SIRET de son siège social est 412 172 892 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33412172892.

Où se situe le siège social de DECLOITRE MICHEL ?

Le siège social de DECLOITRE MICHEL est situé Rossignat, 03120 Isserpent.