DECLOMESNIL HERVE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 534 379 243, DECLOMESNIL HERVE est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue General Duparge, 14000 Caen. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.
Fiche d'identité de DECLOMESNIL HERVE
INSEE- Dénomination
- DECLOMESNIL HERVE
- SIREN
- 534 379 243
- SIRET (siège)
- 534 379 243 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR20534379243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 379 243
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 01 septembre 2011
- Siège social
- 13 RUE GENERAL DUPARGE, 14000, CAEN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DECLOMESNIL HERVE
Activités d'architecture
Finances de DECLOMESNIL HERVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DECLOMESNIL HERVE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DECLOMESNIL HERVE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 14000 CAENSiègeActif
534 379 243 00023 · ouvert le 02 mars 2015 · NAF 7111Z
- 14000 CAENFermé
534 379 243 00015 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 7111Z
Documents juridiques de DECLOMESNIL HERVE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DECLOMESNIL HERVE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECLOMESNIL HERVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DECLOMESNIL HERVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECLOMESNIL HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DECLOMESNIL HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DECLOMESNIL HERVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2011
Marchés publics de DECLOMESNIL HERVE
data.gouv.fr8 marchés publics ont été notifiés à DECLOMESNIL HERVE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 810 k€.
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Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur DECLOMESNIL HERVE
Quel est le numéro SIREN de DECLOMESNIL HERVE ?
Le numéro SIREN de DECLOMESNIL HERVE est 534 379 243. Le SIRET de son siège social est 534 379 243 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20534379243.
Où se situe le siège social de DECLOMESNIL HERVE ?
Le siège social de DECLOMESNIL HERVE est situé 13 rue General Duparge, 14000 Caen.
DECLOMESNIL HERVE est-elle toujours en activité ?
Oui, DECLOMESNIL HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DECLOMESNIL HERVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECLOMESNIL HERVE.
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