DECLOMESNIL Marc

Active

Siren952 184 927Entrepreneur individuel39120 TassenièresCréée le 10 mai 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 952 184 927, DECLOMESNIL Marc est un entrepreneur individuel créé le 10 mai 2023. Elle est domiciliée 13 RTE de Dole, 39120 Tassenières. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de DECLOMESNIL Marc

INSEE

Dénomination: DECLOMESNIL Marc
SIREN: 952 184 927
SIRET (siège): 952 184 927 00012
N° TVA intracommunautaire: FR47952184927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 952 184 927
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8121Z
Date de création: 10 mai 2023
Siège social: 13 RTE de Dole, 39120, Tassenières
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DECLOMESNIL Marc

Nettoyage courant des bâtiments

Finances de DECLOMESNIL Marc

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECLOMESNIL Marc

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECLOMESNIL Marc

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39120 TassenièresSiègeActif
952 184 927 00012 · ouvert le 03 mai 2023 · NAF 8121Z

Documents juridiques de DECLOMESNIL Marc

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECLOMESNIL Marc

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECLOMESNIL Marc. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECLOMESNIL Marc

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECLOMESNIL Marc. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECLOMESNIL Marc n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECLOMESNIL Marc

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création
Date d'effet : 10 mai 2023

Questions fréquentes sur DECLOMESNIL Marc

Quel est le numéro SIREN de DECLOMESNIL Marc ?

Le numéro SIREN de DECLOMESNIL Marc est 952 184 927. Le SIRET de son siège social est 952 184 927 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47952184927.

Où se situe le siège social de DECLOMESNIL Marc ?

Le siège social de DECLOMESNIL Marc est situé 13 RTE de Dole, 39120 Tassenières.