DECLOMESNIL YVES

Active

Siren390 829 711Entrepreneur individuel14260 SEULLINECréée le 01 janvier 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 829 711, DECLOMESNIL YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve à Seulline (14260). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DECLOMESNIL YVES

INSEE

Dénomination: DECLOMESNIL YVES
SIREN: 390 829 711
SIRET (siège): 390 829 711 00014
N° TVA intracommunautaire: FR93390829711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 390 829 711
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1991
Siège social: 14260, SEULLINE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DECLOMESNIL YVES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DECLOMESNIL YVES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECLOMESNIL YVES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECLOMESNIL YVES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

14260 SEULLINESiègeActif
390 829 711 00014 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z
14260 SEULLINEFermé
390 829 711 00022 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 011D

Documents juridiques de DECLOMESNIL YVES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECLOMESNIL YVES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECLOMESNIL YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECLOMESNIL YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECLOMESNIL YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECLOMESNIL YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECLOMESNIL YVES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur DECLOMESNIL YVES

Quel est le numéro SIREN de DECLOMESNIL YVES ?

Le numéro SIREN de DECLOMESNIL YVES est 390 829 711. Le SIRET de son siège social est 390 829 711 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93390829711.

Où se situe le siège social de DECLOMESNIL YVES ?

Le siège social de DECLOMESNIL YVES est situé 14260 Seulline.