DECLOSMESNIL BRICE LOUIS

Active

Siren852 241 710Entrepreneur individuel97430 LE TAMPONCréée le 08 juillet 2019

4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DECLOSMESNIL BRICE LOUIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 juillet 2019 sous le numéro SIREN 852 241 710. Son siège social est situé 17 Che Champcourt, 97430 Le Tampon. Son activité principale est travaux de menuiserie métallique et serrurerie (code NAF 4332B).

Fiche d'identité de DECLOSMESNIL BRICE LOUIS

INSEE

Dénomination: DECLOSMESNIL BRICE LOUIS
SIREN: 852 241 710
SIRET (siège): 852 241 710 00015
N° TVA intracommunautaire: FR15852241710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 852 241 710
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4332B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Date de création: 08 juillet 2019
Siège social: 17 CHE CHAMPCOURT, 97430, LE TAMPON
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DECLOSMESNIL BRICE LOUIS

POSE DE MENUISERIES ALUMINIUM

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Établissements de DECLOSMESNIL BRICE LOUIS

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

97430 LE TAMPONSiègeActif
852 241 710 00015 · ouvert le 27 juin 2019 · NAF 4332B
97430 Le TamponActif
852 241 710 00056 · ouvert le 23 septembre 2024 · NAF 5630Z

Documents juridiques de DECLOSMESNIL BRICE LOUIS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2026

Copie du contrat d’appui au projet d’entreprise pour la création ou la reprise d’une activité économique certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de DECLOSMESNIL BRICE LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECLOSMESNIL BRICE LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECLOSMESNIL BRICE LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DECLOSMESNIL BRICE LOUIS

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

26 juin 2026Créations
Annonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-06-17 · Début d'activité : 2024-09-23

06 juillet 2024création
Date d'effet : 08 juillet 2019

Questions fréquentes sur DECLOSMESNIL BRICE LOUIS

Quel est le numéro SIREN de DECLOSMESNIL BRICE LOUIS ?

Le numéro SIREN de DECLOSMESNIL BRICE LOUIS est 852 241 710. Le SIRET de son siège social est 852 241 710 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15852241710.

Où se situe le siège social de DECLOSMESNIL BRICE LOUIS ?

Le siège social de DECLOSMESNIL BRICE LOUIS est situé 17 Che Champcourt, 97430 Le Tampon.