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DECO-MODE

Active
Siren441 763 844SARL13590 MEYREUILCréée le 01 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DECO-MODE est une SARL immatriculée le 1er mai 2002 sous le numéro SIREN 441 763 844. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Trets Site Sauvaire, 13590 Meyreuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4618Z.

Fiche d'identité de DECO-MODE

Dénomination
DECO-MODE
SIREN
441 763 844
SIRET (siège)
441 763 844 00012
N° TVA intracommunautaire
FR41441763844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 763 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4618Z
Date de création
01 mai 2002
Siège social
RTE DE TRETS SITE SAUVAIRE, 13590, MEYREUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DECO-MODE

Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Finances de DECO-MODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECO-MODE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECO-MODE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13590 MEYREUILSiègeActif

    441 763 844 00012 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 4618Z

Documents juridiques de DECO-MODE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de DECO-MODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECO-MODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECO-MODE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECO-MODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DECO-MODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DECO-MODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECO-MODE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2002

Questions fréquentes sur DECO-MODE

Quel est le numéro SIREN de DECO-MODE ?

Le numéro SIREN de DECO-MODE est 441 763 844. Le SIRET de son siège social est 441 763 844 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41441763844.

Où se situe le siège social de DECO-MODE ?

Le siège social de DECO-MODE est situé Rte de Trets Site Sauvaire, 13590 Meyreuil.

DECO-MODE est-elle toujours en activité ?

Oui, DECO-MODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECO-MODE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECO-MODE.

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